1)La prévention
- Contexte général
- Conséquence pour les salariés
- Organisation réglementaire
- La fonction au centre de l’activité
- Objectifs de l’action préventive
- Les 9 principes de prévention
- L’historique de la prévention
- Atelier sur les 9 principes de la prévention
2) Les modalités de fonctionnement du CSE/CSSCT
- La composition du CSE
- Le président
- Le secrétaire
- Le trésorier
- Les commissions
- L’organisation des réunions
- Les différentes formes de CSE
- Quizz sur le fonctionnement du CSE/CSSCT
3) Les interlocuteurs du CSE ou de la CSSCT
- Les interlocuteurs externes
- Inspecteur du travail
- Médecine du travail
- CARSAT
- ANACT et ARACT
- OPPBTP
- Le réseau national de vigilance et de prévention des pathologies professionnelles
- L’organisme de contrôle
- Les experts
- Les interlocuteurs internes
- Quizz sur le rôle des différentes instances
4) La santé, la sécurité et les conditions de travail au sein du CSE
- Dans les entreprises d’au moins 50 salariés
- Les consultations du CSE sur les questions de santé, sécurité et conditions de travail
- Les réunions du CSE sur les questions de santé, sécurité et conditions de travail
- Les représentants du CSE
- Les invités aux réunions du CSE
- Les volumes d’heures de délégation
- Le budget CSE
- Quizz
5) La commission santé, sécurité et condition de travail (CSSCT)
- La mise en place de la CSSCT
- Les missions de la CSSCT
-
- Bilan annuel des accidents en france
- Accident du travail
- Accident de trajet
- Analyse d’une situation de travail
- La maladie professionnelle
- Les indicateurs
- Le taux de fréquence
- Le taux de gravité
- La prévention passive
- La prévention active
- Recherche et dysfonctionnements et des solutions d’amélioration de la santé, sécurité et conditions de travail
- Etude des postesLes membres de la CSSC
6) Le recours à un expert santé sécurité
- Les modalités de prise en charge des frais d’expertise
- Les experts habilités
- Les délais d’expertise
- Les délais de remise du rapport d’expertise
- La contestation de l’expertise
- Questions/réponses
7) Les représentants de proximité et leur rôle en santé, sécurité et conditions de travail
- La mise en place uniquement par accord d’entreprise
- Les missions SSCT des représentants de proximité
- La désignation des représentants de proximité
- Jeu de rôle
8) La responsabilité pénale
- Un contexte général
- Les délits
- Les conséquences pour l’entreprise et pour le personnel
- La délégation de pouvoir
- Analyse d’une jurisprudence
9) Anomalies, accidents et maladies
10) Le cout des accidents
- Le cout direct
- Le cout indirect
- La tarification : taux collectif, taux individuel et taux mixte
11) Les outils du CSE ou de la CSSC
- Les réunions
- Les campagnes d’affichages
- La visite sécurité
- Les situations de danger grave et imminent et les conséquences
- Le diagnostic de la situation
- La fiche prévention au poste de travail
- L’analyse des incidents et des accidents
- Le recours à un expert
- Exercice pratique :préparer une visite sur le terrain
12) Méthode de sélection
- Contexte général
- Méthode d’évaluation des risques
- Méthode de l’arbre des causes
- Etude de cas : l’arbre des causes
13) Les risques
- Les risques psychosociaux
- Les risques chimiques
- Les risques incendie-explosion
- Les risques électriques
- Les risques liés aux équipements de travail
- Les risques de nuisances liés au bruit
- Les risques liés à la circulation
14) Construction d’un plan d’action
- Retour sur le diagnostic de la situation
- Identifier les points forts et les points faibles
- Structurer un plan d’action pour le proposer au CSE