1) La prévention généralités
• Conséquence pour le personnel
• Organisation réglementaire
• Une fonction au centre de l’activité
• Objectifs de l’action préventive
• Les 9 principes de prévention
Travail en sous-groupes sur les 9 principes de prévention
2) Les modalités de fonctionnement du CSE/CSSCT
• L’organisation des réunions
• Les différentes formes de CSE
Quizz sur le fonctionnement du CSE/CSSCT
3) Les interlocuteurs du CSE
• Les interlocuteurs externes : au plan national
o Inspecteur du travail ;
o Le réseau national de vigilance et de prévention des pathologies professionnelles
o L’organisme de contrôle
• Les interlocuteurs internes : dans l’entreprise
Quizz sur le rôle des différentes instances
4) La Santé, la Sécurité et les Conditions de Travail au sein du CSE
• Dans les entreprises d’au moins 50 salariés
• Les consultations du CSE sur les questions de santé, sécurité et conditions de travail
• Les réunions du CSE sur les questions de santé, sécurité et conditions de travail
• Les représentant du CSE
Les invités aux réunions du CSE sur les questions de santé, sécurité et conditions de travail
• Le volume des heures de délégation
• Le budget du CSE